 |
|
|
|
|
MENTIONS LEGALES
Le présent site accessible à l'adresse http://www.servicile.com (ci après désigné "le site") est la propriété de l'auto-entrepreneur Samuel Delvarre, créateur et responsable de l'entreprise "Servicile".
M. Samuel Delvarre est enregistré sous le N° Siret 515 269 249 00014.
Le site est hébergé par ovh (www.ovh.com), 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
ACCES AU SITE
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de mon contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.
DECHARGE
Les documents et informations présentés sur le site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en l'utilisant.
Servicile ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site font régulièrement l'objet de mises à jour
Servicile ne garantit pas que le site ou le serveur qui l'héberge sont exempts de virus et autres composants dangereux.
En aucune circonstance, Servicile ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.
Servicile prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, Servicile ne saurait en être responsable.
La responsabilité de Servicile ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
- en cas d'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des internautes,
- en cas d'inaccessibilité et/ou en cas d'incapacité à utiliser le site par tout utilisateur
- en cas de dommages d'équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d'une connexion au site
Servicile ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.
RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Servicile respecte la vie privée des internautes, une télédéclaration de conformité du traitement informatique de données personnelles a été effectué auprès de la CNIL (La Commission nationale de l'informatique et des libertés) par Samuel Delvarre.
Servicile ne fournira vos données à aucune autre tierce partie sans votre autorisation explicite.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment aux adresses suivantes :
M. Samuel Delvarre, 78 rue Gambetta 59420 Mouvaux.
Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Je ferais mon possible pour effectuer au plus vite les changements demandés sur les informations contenues dans nos fichiers existants.
|
|
|
|
|
|
|
